Conditions générales de vente

[Nom de l'entreprise], [forme juridique], [adresse], immatriculée sous le numéro [numéro], TVA [numéro]. E-mail : [adresse e-mail].

Les produits proposés sont des accessoires de nettoyage et d'entretien automobile. Leurs caractéristiques essentielles sont présentées sur chaque fiche produit. Les photographies sont aussi fidèles que possible ; de légères différences d'aspect peuvent exister sans affecter les caractéristiques essentielles du produit.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. La livraison est offerte vers les pays desservis, sauf mention contraire au moment de la commande. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande. [À compléter selon la configuration TVA / IOSS : préciser qu'aucun frais de douane ou de TVA n'est réclamé à la livraison.]

Le Client sélectionne ses produits, vérifie le contenu de son panier, renseigne ses coordonnées puis valide sa commande avec obligation de paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande lui est adressé. Le contrat est conclu à la réception de cet e-mail.

Le paiement est exigible à la commande, par les moyens proposés lors du paiement. Les transactions sont traitées par des prestataires de paiement sécurisés ; le vendeur n'a jamais accès aux données bancaires complètes du Client.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client, dans les pays desservis : [liste des pays]. Le délai de livraison indicatif est de 7 à 14 jours ouvrés à compter de la confirmation de commande. Un numéro de suivi est communiqué à l'expédition. Une commande de plusieurs articles peut être livrée en plusieurs colis. Les risques de perte ou d'endommagement sont transférés au Client à la réception des produits. En cas de retard important, le Client peut contacter le service client ; si la livraison n'intervient pas dans un délai supplémentaire raisonnable, il peut résoudre le contrat et être remboursé.

Le Client dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation (délai étendu au-delà du minimum légal de 14 jours), sans avoir à motiver sa décision. Il notifie sa décision par une déclaration dénuée d'ambiguïté (via la page Contact ou par e-mail à [adresse e-mail]), éventuellement au moyen du formulaire figurant à l'article 13.
Les produits doivent être renvoyés au plus tard 14 jours après la notification, à l'adresse communiquée par le service client. Les frais de retour sont à la charge de [du Client / Nivaro].
Le vendeur rembourse la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux, au plus tard 14 jours après avoir été informé de la rétractation, par le même moyen de paiement. Il peut différer le remboursement jusqu'à la réception des produits ou jusqu'à la preuve de leur expédition. La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement.

En complément du droit de rétractation, le vendeur offre une garantie commerciale satisfait ou remboursé de 30 jours à compter de la réception, selon les mêmes modalités de retour. Cette garantie ne remplace pas les garanties légales.

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité pendant deux ans à compter de la livraison, ainsi que des autres garanties prévues par la loi applicable. En cas de défaut, il contacte le service client avec son numéro de commande et une photo du défaut ; le produit est réparé, remplacé ou remboursé conformément à la loi.

Les produits doivent être utilisés conformément à leur destination. Le vendeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant d'une utilisation non conforme, notamment d'un brossage sur une surface non rincée au préalable.

Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité, accessible en pied de page.

Les présentes CGV sont soumises au droit [suisse / italien / français : à compléter]. Le Client consommateur conserve le bénéfice des dispositions impératives de la loi de son pays de résidence. En cas de litige, le Client s'adresse d'abord au service client pour rechercher une solution amiable. [À compléter : coordonnées du médiateur de la consommation compétent, si le vendeur y est tenu.]

À l'attention de [nom de l'entreprise], [adresse], [adresse e-mail] :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Commandé le / reçu le :
Numéro de commande :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :
Date et signature (en cas d'envoi papier) :